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Marques déposées par la société étrangère HARTSTONE LEATHERGOODS LIMITED
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HARTSTONE LEATHERGOODS LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
94502733
Date de dépôt :
18/01/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2004

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 janvier 1994 par la société étrangère HARTSTONE LEATHERGOODS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la société étrangère HARTSTONE LEATHERGOODS LIMITED domicilié(e) 1 Saint Andrew's Court Wellington Street -Thame Oxfordshire, OX9 3GG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502733.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 janvier 2004.

HARTSTONE LEATHERGOODS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : LANCA


HARTSTONE LEATHERGOODS LIMITED Société de droit britannique - 1 Saint Andrew's Court Wellington Street -Thame Oxfordshire, OX9 3GG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-12

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; sacs d'écoliers; sacs de voyage, havre-sacs; sacs à dos, sacs de sport; sacs à main; sacs fourre-tout; sacoches; portefeuilles, bourses, porte-monnaie; porte-cartes de crédit; porte-documents, cartables et mallettes; bandoulières (courroies) en cuir, sangles de cuir; parapluies, parasols; cannes, cannes-sièges; fouets et sellerie; pièces constitutives de ces produits